Compte rendu du Conseil Municipal

du 8 février 2017

 

L’an deux mille dix-sept, le 8 février, le conseil municipal de la commune d’Azy dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame CHAUVEAU Caroline, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 2 février 2017

Monsieur Jean-Marc LORGNIER est élu secrétaire de séance.

Nombre de conseillers en exercice : 10

Présents : 9

Votants : 9

Présents : Mesdames et Messieurs CHAUVEAU Caroline, LORGNIER Jean-Marc, MILHIET Brigitte, CAZIOT Philippe, CHAUDEAU Jean-Marie, DALLE Michel, DI SACCO Gérard, LE MEE Sylvie, ROGER Rémi.

Excusé : Monsieur Olivier ERNE.

 

Ordre du jour :

 

-Informations diverses :

 

-Madame Caroline CHAUVEAU nous informe de la démission de madame Danielle COUTURE, conseillère, pour cause de déménagement en janvier dernier. Madame le maire remercie madame Danielle COUTURE pour les services rendus au sein du conseil et dans les différentes commissions.

-Madame Caroline CHAUVEAU nous fait part des différentes lettres de remerciement qu'elle a reçues de la part des bénéficiaires  des colis de Noël, du RASED (Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté) et de l'association jeun'AGE pour les soutiens apportés par la commune.

-Madame Caroline CHAUVEAU nous informe de la participation de notre employé communal, monsieur Eddy DUBOIS, à un stage de formation ACMO (Agent Chargé de la Mise en Oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité au travail).

-Madame Caroline CHAUVEAU nous informe de l'installation d'un nouvel Azéen, monsieur Yanick SION, 4 route de Veaugues.

 

-Suivi des décisions de la réunion du 21 novembre 2016 :

 

-Ruine du 2 rue de l'église :

Un dernier courrier, sans réponse, a été envoyé au propriétaire. Madame Brigitte MILHIET nous informe que le propriétaire est venu sécuriser son habitation il y a deux semaines et que celui-ci a mis sa propriété en vente. Avant d'entamer une procédure auprès du tribunal administratif qui nous couterait des frais d'expertise, nous allons prendre des renseignements auprès du notaire chargé de la vente et vérifier que la taxe foncière est bien réglée.

 

-Emplacements du cimetière :

Lors du dernier conseil il avait été décidé de libérer 5 emplacements, monsieur Boyer a été contacté à ce sujet et nous rendra visite pour démarrer les travaux dès que le temps le permettra. Il sera assisté de monsieur Eddy DUBOIS.

 

-Jouets se trouvant chez monsieur LEGRAND :

Monsieur LEGRAND a été contacté et nous attendons qu'il nous fasse part de sa disponibilité pour que nous puissions passer récupérer les jouets.

 

-Réalisation de travaux imprévus :

 

-Remplacement de la chaudière :

La chaudière alimentant les bâtiments communaux, l'école et le logement social a du être remplacée en urgence durant les vacances scolaires. La fonte présentait des fissures profondes et l'une d'entre-elles a cédé. Après expertise, cette chaudière qui avait été installée en 1998 avait subi plusieurs « coups de canon » depuis quelques années dus à un mauvais entretien. Sur les 18 ans de vie, nous n'avons retrouvé que 3 factures d'entretien. Il n'y avait pas de contrat d'entretien. D'autre part, le brûleur était sous dimensionné ce qui a participé à un vieillissement prématuré.

Le coût de l'installation d'une nouvelle chaudière, d'un nouveau brûleur, d'une sonde de régulation extérieure s'est élevé à 8691,60 euros TTC.

Après délibération, le conseil vote à l'unanimité pour le règlement de cette facture.

 

En attendant le remplacement de la chaudière, les enfants de la famille occupant le logement social ont été logés à l'hotel Gogué du 1er au 18 janvier. L'hotel Gogué a fait un geste commercial en facturant les nuités à 20€ la chambre au lieu de 35€. Le coût pour la durée du séjour s'élève à 680€.

Après délibération, le conseil vote à l'unanimité pour le règlement de cette facture.

 

-Travaux d'électricité dans l'église :

Lors des obsèques de madame Marie-Thérèse FERRAND née GRANJON le vendredi 27 janvier, l'alimentation électrique de l'église a disjoncté et il a été impossible de réarmer le disjoncteur. Le mardi 31, monsieur Jean-Marc LORGNIER (électricien de formation initiale) a procédé à un début de rénovation et de sécurisation de l'installation. Un disjoncteur différentiel et un nouveau tableau ont été installés pour remplacer les interrupteurs datant du milieu du siècle dernier. Les court-circuits ont été identifiés et isolés dans l'attente du remplacement des câbles et des boites de dérivation. L'installation d'un disjoncteur tétrapolaire est prévu mi-février pour la sécurisation du système de cloches qui, pour le moment, est branché directement sur le disjoncteur général sans possibilité de coupure ! Le coût du matériel pour cette première phase est estimé à 800 euros.

A l'occasion de ces travaux, monsieur Jean-Marc LORGNIER a constaté qu'une cloche de volée était inopérante. Madame Caroline CHAUVEAU nous a présenté un devis de novembre 2015 concernant la réparation de cette cloche. Le montant du devis était de 1940,40 euros.

Monsieur Jean-Marc LORGNIER a demandé au conseil si celui-ci était d'accord pour demander un nouveau devis et entamer la réparation. Après délibération, le conseil a accepté à l'unanimité.

 

-Bilan budgétaire 2016 :

 

Le conseil a pris connaissance de l'état de consommation et de réalisation des crédits par niveau de présentation arrêté à la date du 31/12/2016 par la trésorerie des AIX-D'ANGILLON.

 

 

-Concertation en vue de l'élaboration du budget 2017 :

 

Les priorités suivantes ont été définies :

-Rénovation de la salle de classe : changement des ouvertures, isolation, pose d'un carrelage.

-Réalisation du nouveau vestiaire et des toilettes PMR pour l'école : Fermeture de l'ancien préau, pose de fenêtres, déplacement d'un radiateur et des tuyaux d'alimentation du chauffage. Installation de toilettes PMR.

-Travaux d'installation de la mairie et de l'agence postale au rez-de-chaussée : Changement des ouvertures, isolation, cloisonnement, mobilier.

-Travaux d'extension du hangar des Colins.

Par soucis d'économie, en dehors de l'extension du hangar des Colins, les travaux seront réalisés par l'employé municipal et quelques conseillers.

 

-Installation de prises pour décorations de fin d'année par le SDE18 et achat de décorations :

 

Le conseil a accepté à l'unanimité l'installation de prises sur certains lampadaires aux entrées du bourg. Le SDE18 prend en charge les frais d'installation à hauteur de 50%. Le conseil a également accepté à l'unanimité l'achat de décorations lumineuses.

 

-Ménage dans les locaux :

 

Madame Caroline CHAUVEAU nous informe qu'une réunion avec la représentante de l'ASER aura lieu le 9 février pour faire un point sur le ménage dans les locaux.

Monsieur Jean-Marc LORGNIER nous rend compte d'une réunion avec madame PINSON en présence de Caroline CHAUVEAU. Monsieur LORGNIER a appris lors de cette réunion, que contrairement à ce qu'on lui avait dit, madame PINSON n'avait pas pris seule l'initiative de choisir ses jours de travail mais que c'était d'un commun accord avec madame le maire. Estimant avoir été trompé pour prendre la décision de ne pas établir de nouveau contrat pour madame PINSON, monsieur Jean-Marc LORGNIER reconnaît avoir fait une erreur d'appréciation et demande l'avis du conseil pour proposer à madame PINSON un nouveau contrat à l'issue de sa grossesse si celle-ci le désire.

Après délibération, le conseil accepte à 8 voix pour et 1 voix contre.

 

-Informations sur la nouvelle communauté de communes, Terres du Haut Berry :

 

-Madame Caroline CHAUVEAU a fait un bref exposé sur la nouvelle communauté de commune, Terres du Haut Berry, qui a été mise en place le 17 janvier dernier.

Monsieur Bernard ROUSSEAU a été élu président, ainsi que les vice-présidents et les représentants du conseil communautaire au sein des différents organismes, chacun pourra en prendre connaissance dans le futur journal communautaire ou sur le nouveau site internet.

-Chaque commune doit fournir un représentant pour les différentes commissions communautaires qui comporteront chacune 29 membres. Pour notre commune, les représentants sont les suivants :

 

commission

Représentant Azy

Finances

Caroline CHAUVEAU

Tourisme

Caroline CHAUVEAU

Urbanisme+Fibre

Jean-Marc LORGNIER

SPANC

Brigitte MILHIET

Social

Sylvie LE MEE

Environnement

Brigitte MILHIET

Economie

Jean-Marie CHAUDEAU

Enfance-Jeunesse

Caroline CHAUVEAU

TAP/NAP

Caroline CHAUVEAU

Sport

Philippe CAZIOT

Culture-Lecture publique

Caroline CHAUVEAU

Communication

Jean-Marc LORGNIER

Voiries-bâtiments

Jean-Marie CHAUDEAU

Petite enfance

Caroline CHAUVEAU

Personnel

Michel DALLE

 

-Travaux d'amélioration des débits internet :

 

Monsieur Jean-Marc LORGNIER nous fait part de son contact avec un prestataire de la société ORANGE pour l'installation d'un faisceau hertzien entre le central de Villepéan et le château d'eau se trouvant en limite de commune, côté Etréchy. Cette liaison hertzienne permettra de doubler le débit « cuivre » du central de Villepéan. Le Château d'eau est sur notre territoire mais c'est le SIAEP qui en est le propriétaire, c'est donc monsieur Pierre SARREAU, maire d'Etréchy et président du SIAEP qui doit donner son accord. Monsieur Jean-Marc LORGNIER a rendez-vous avec Monsieur Pierre SARREAU et le représentant d'ORANGE le 21 février prochain.

 

-Instauration d'un tarif de location pour la salle de proximité :

 

Suite à des demandes de location de la salle Bernard SALMON, le conseil, après délibération, décide à l'unanimité d'instaurer les tarifs suivants : La journée, 50€ + 15 € si chauffage.

 

-Intégration de CHORUS dans le logiciel Segilog :

 

Après délibération, le conseil accepte à l'unanimité l'engagement de 390 € pour l'intégration de Chorus (dématérialisation des factures) dans le logiciel Segilog.

 

-Convention visites médicales des employés :

 

Après délibération, le conseil accepte à l'unanimité l'augmentation du tarif de 86 à 90 € pour l'année 2017.

 

-Questions diverses :

 

-Chiens errants :

 

Madame Caroline CHAUVEAU nous informe qu'elle a reçu une proposition d'adhésion à l'association SBPA. Cette association, moyennant un coût de 0,30€ à 0,40€ par habitant, prend en charge les chiens errants. Le conseil demande de contacter l'association pour des explications complémentaires sur le coût précis et sur les moyens de capture des animaux.

 

-Tracteur tondeuse et tracteur broyeur :

 

Monsieur Jean-Marie CHAUDEAU nous informe que les deux tracteurs ont été entièrement démontés et remis à neuf par notre employé communal. Le broyeur déporté est commandé.

 

-Aménagement du grenier du bureau de l'employé communal :

 

Monsieur Jean-Marie CHAUDEAU demande au conseil son aval pour l'achat de matériaux permettant d'aménager le grenier en un local de stockage pour les accessoires à utilisation périodique (décorations de Noël....), le coût est d'environ 1200€, les travaux seront réalisés par notre employé communal assisté de monsieur CHAUDEAU. Le conseil accepte à l'unanimité.

 

-Sécurisation de l'accès à la chaufferie :

 

Monsieur Jean-Marie CHAUDEAU nous informe que l'accès à la chaufferie sera sécurisé par un garde du corps et un portillon. Les travaux seront réalisés par notre employé communal assisté de monsieur Jean-Marie CHAUDEAU.

 

-Travaux en cours face à la mairie :

 

Monsieur Philippe CAZIOT nous fait part de son inquiétude au sujet des travaux commencés face à la mairie qui devraient être terminés avant d'entamer les travaux suivants. Monsieur Jean-Marc LORGNIER le rassure en lui garantissant que les travaux de voirie prévus seront terminés dès que le temps le permettra et bien entendu avant de démarrer d'autres travaux. L'organisation de l'agenda est d'autant plus facile que les travaux seront effectués par l'employé municipal et certains conseillers.

 

-Hangar des Colins :

 

Monsieur Philippe CAZIOT demande où en est le projet d'extension. Monsieur Jean-Marie CHAUDEAU nous informe que nous avons reçu un premier devis et que nous attendons d'en avoir au moins trois avant de prendre une décision.

 

-Utilisation du tronc du marronnier abattu cet hiver :

 

L'association jeun'AGE souhaiterait récupérer le tronc pour fabriquer des jouets pour les enfants. Le conseil donne son accord pour faire cadeau de ce tronc à l'association.

 

La séance est levée à 22h15