Réunion du conseil municipal du 10 avril 2017

 

L'€™an deux mille dix sept, le 10 avril, le conseil municipal de la Commune d€'Azy dûment convoqué, s€'est réuni en session ordinaire, à  la mairie, sous la présidence de Madame CHAUVEAU Caroline, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 03 avril 2017

Nombre de conseillers en exercice : 10

Présents : 10

Votants : 10

Présents : Mesdames et Messieurs CHAUVEAU Caroline, LORGNIER Jean-Marc, MILHIET Brigitte, ROGER Remi, ERNE Olivier, DALLE Michel, DI SACCO Gérard, CHAUDEAU Jean-Marie, LE MEE Sylvie, CAZIOT Philippe.

 

Ordre du jour:

 

Monsieur Remi ROGER est élu à  l'€™unanimité secrétaire de séance.

 

 

Le Conseil Municipal approuve à  l'unanimité les comptes de gestion de l'€™exercice 2016 pour les budgets : Communal, Assainissement, et Logement Social.

 

Le Conseil Municipal après avoir entendu le compte administratif de 2016, approuve à  l'€™unanimité l'€™affectation des résultats pour la somme de :

 

-Budget communal :

-fonctionnement : 103 026,57 €

-investissement : -25 439,60 €

 

-Budget assainissement :

-fonctionnement : -4798 €

-investissement : 644,67 €

 

-Budget logement social :

-fonctionnement : 6 156,58 €

-investissement : 3 443,84 €

 

-Le Conseil Municipal après en avoir délibéré vote à  l'unanimité le budget primitif de la commune qui s'équilibre en recettes et dépenses à  la somme de :

-457 100,69 € en section de fonctionnement

-115 456,92 € en section d'€™investissement

 

-Le Conseil Municipal après en avoir délibéré vote à  l'unanimité le budget primitif du logement social qui s'équilibre en recettes et dépenses à  la somme de :

-14 584,50 € en section de fonctionnement

-18 656,92 € en section d'€™investissement

 

-Le Conseil Municipal après en avoir délibéré vote à  l'unanimité le budget primitif de l'€™assainissement qui s'équilibre en recettes et dépenses à  la somme de :

-9 977,73 € en section de fonctionnement

-9083,74 € en section d'€™investissement

 

-Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide à  l'unanimité de fixer les taux des taxes de la manière suivante :

-Taxe d'€™habitation : 13.09

-Taxe foncière (bâti) : 13.58

-Taxe foncière (non bâti) : 38.16

 

 

-Le Conseil Municipal , après avoir délibéré, décide à  l'unanimité d'attribuer les subventions suivantes aux associations.

 

ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES

MONTANT DE LA SUBVENTION (En €)

ADPEP 18

50

Amicale des Ainés Ruraux

150

Association Aide à domicile milieu rural

230

ASSAD Association Service Soins à Domicile

100

Association départementale combattants prisonniers

70

Participation financière pour voyage scolaire en Auvergne pour les enfants de la commune d'azy, 100€/enfant

900

Comité départemental du Cher LNF Cancer

100

Souvenir Français

100

Coopérative scolaire OCCE 18

850

Facilavie

80

Association Jeun'age

50

Comité de Saint Blaise

50

Comité des fêtes

50

Pompiers de Veaugues

50

Voyage scolaire collège (100€/enfant)

 

 

Règlement intérieur de sécurité.

 

Madame Caroline CHAUVEAU nous informe de l'obligation d'afficher, dans les locaux occupés par le personnel communal, le règlement intérieur distribué par le centre de gestion.

 

Questions diverses :

 

Remplacement de Madame Danielle COUTURE, démissionnaire, à  la commission des transports scolaires.

Monsieur Gérard DI SACCO propose sa candidature.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à  l'unanimité la nomination de monsieur Gérard DI SACCO comme titulaire à  la commission des transports scolaires.

 

Relever de tombes au cimetière.

Le conseil décide de relever 20 tombes dans le courant de l'année 2017 pour un montant de 2000 euros.

 

Chiens errants.

L'association citée lors du conseil du 8 février 2017 est saturée de demandes et n'est plus en mesure d'accepter notre candidature.

 

La séance est levée à  22h.