Réunion du 11 avril 2016



L’an deux mil seize, le 11 avril, le conseil municipal de la Commune d’Azy dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame CHAUVEAU Caroline, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 04 avril 2016

Madame COUTURE Danielle est élue secrétaire de séance.

Nombre de conseillers en exercice : 11

Présents : 11

Votants : 11

Présents : Mesdames et Messieurs CHAUVEAU Caroline, LORGNIER Jean-Marc, MILHIET Brigitte, ROGER Remi, ERNE Olivier, DALLE Michel, COUTURE Danielle, DI SACCO Gérard, CHAUDEAU Jean-Marie, LE MEE Sylvie, CAZIOT Philippe.



Ordre du jour:

Madame COUTURE Danielle est élue à l’unanimité secrétaire de séance.

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité le compte administratif de l’exercice 2015 pour les budgets Communal, Assainissement, Logement Social et CCAS.

Le Conseil Municipal approuve les comptes de gestion de l’exercice 2015 pour les budgets Communal, Assainissement, Logement Social, et CCAS.

Le Conseil Municipal après avoir entendu le compte administratif de 2015, vote à l’unanimité l’affection des résultats pour la somme de :

-Budget communal :

-fonctionnement : 50845.05 €

-investissement : 2220.15 €

-Budget assainissement :

-fonctionnement : -325.49 €

-investissement : 645 €

-Budget logement social :

-fonctionnement : -323.33 €

-investissement : -42.37 €

-Budget CCAS :

-fonctionnement : -49.58 €

-investissement : 0.00 €

 

-Le Conseil Municipal après en avoir délibéré vote le budget primitif de la commune qui s’équilibre en recettes et dépenses à la somme de :

-425 623.04 € en section de fonctionnement

-79 464.32 € en section d’investissement

-Le Conseil Municipal après en avoir délibéré vote le budget primitif du logement social qui s’équilibre en recettes et dépenses à la somme de :

-16 960.94 € en section de fonctionnement

-13 621.58 € en section d’investissement

-Le Conseil Municipal après en avoir délibéré vote le budget primitif de l’assainissement qui s’équilibre en recettes et dépenses à la somme de :

-5140.33 € en section de fonctionnement

-8439.07 € en section d’investissement

-Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide de fixer les taux des taxes de la manière suivante :

-Taxe d’habitation : 21.46

-Taxe foncière (bâti) : 13.58

-Taxe foncière (non bâti) : 38.16

-CFE : 25.89

-Le Conseil Municipal , après avoir délibéré, avec 11 voix pour, décide d'attribuer les subventions suivantes aux associations.

ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES

MONTANT DE LA SUBVENTION (En €)

ADPEP 18

50

Amicale des Aînés Ruraux

150

Association Aide à domicile milieu rural

230

ASSAD Association Service Soins A Domicile

50

Association départementale combattants prisonniers

70

Participation financière pour voyage scolaire pour les enfants de la commune d'azy, soit 36.6 € par enfant

366

Comité départemental du Cher LNF Cancer

50

Souvenir Français

100

Coopérative scolaire OCCE 18

900

Facilavie

80

La séance est levée à 22h30.