COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 4 MARS 2024

L’an deux mille vingt-quatre, le 4 mars, le Conseil Municipal de la commune d’Azy dûment convoqué pour 19h00, s’est réuni en session ordinaire, à la salle de conseil d’Azy, sous la présidence de Monsieur Jean-Noël GUILLAUMIN Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 29 février 2024

Nombre de conseillers en exercice : 10

Présents : 7

Votants : 9

Procurations :

Madame LEROY Lucie donne procuration à Madame GERMAIN Christelle

Madame ROUX Magali donne procuration à Madame LE GAL Peggy

Absent excusé: Monsieur CHARPENAY Hervé

Présents : Mesdames et Messieurs, Christelle GERMAIN, Peggy LE GAL, Jean-Noël GUILLAUMIN, Jean-Luc GITTON, Jean Marie CHAUDEAU, Patrick FOUSSARD, Arnaud CHARLON.

Madame LE GAL Peggy est élue secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR

Déliberation pour vente de matériels communaux

La commission Achats s’est réunie le 28 février 2024 pour établir les mises à prix des matériels communaux et la procédure de vente. Monsieur GUILLAUMIN Jean Noël présente au conseillers la procédure et indique les prix de vente retenus. Cette vente est réservée aux habitants d’Azy.

  • Tondeuse 3900€ TTC

  • Microtracteur + broyeur 4900€ TTC

  • Tracteur John Deere 6900€ TTC

  • Faucheuse 3400€ TTC

La présentation du matériel sera réalisée le 23 mars de 9h à 11h00 sur le parking de la salle des fêtes.

La date butoir du dépôt des offres sera le 2 avril 2024 à 12h en mairie sous enveloppe cachetée.

La commission d’ouverture des plis se déroulera le 03 avril 2024 à 19 h00.

Les offres retenues feront l’objet d’une délibération au conseil suivant.

Accepté à l’unanimité

-Délibération pour régularisation des tarifs liés au cimetière

Monsieur GUILLAUMIN Jean-Noël reprend les délibérations suivantes :

2021-027 du 5 octobre 2021 tarifs caveaux

2023-004 du 8 décembre 2022 tarifs cavurnes case columbarium et concessions

Monsieur GUILLAUMIN Jean-Noël rappelle que la durée d’une concession est de trente ans et propose de reprendre l’ensemble des tarifs en délibération ce jour comme suit :

  • Colombarium : 1200 € (mille deux cents euros)

Nota : L’acquéreur sera informé d’un possible rajout de columbarium au-dessus des existants.

  • Cavurne : 1000 € (mille euros)

  • Concession : 300 € (trois cents euros)

  • Caveau 2 places (après réduction de corps) sans semelle 500 €, plus une concession 300 € soit au total : 800 € (huit cents euros)

  • Caveau 2 places (après réduction de corps) avec semelle 600 €, plus une concession 300 € soit au total : 900 € (neuf cents euros)

Accepté à l’unanimité.

Délibération d’une convention avec Axéréal pour subvention du défibrillateur

Monsieur GUILLAUMIN Jean-Noël fait lecture de la convention ayant pour objet de définir les axes de collaboration retenus entre les parties, et de fixer les modalités de leur partenariat. Celui-ci se traduit par une subvention financière ponctuelle de 300€ TTC pour participation au financement du défibrillateur

Acceptée à l’unanimité.

La séance est levée par Monsieur le Maire à 19h50.