COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 24 juillet 2023

L‘an deux mille vint-†rois, le 24 juillet, le Conseil Municipal de la commune d'Azy dument convoqué pour 19h00, s'est réuni en session ordinaire, ò la mairie d’AZY, sous la présidence de Monsieur Jean-Noël GUILLAUMIN Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 17 juillet 2023 Nombre de conseillers en exercice : 10

Présents : 9 Votants : 10 Excusés : 01

Présents : Mesdames et Messieurs, Christelle GERMAIN, Peggy LE GAL, Madame LEROY Lucie, Jean-Noël GUILLAUMIN, Jean-Luc GITTON, Patrick FOUSSARD, Arnaud CHARLON, CHARPENAY Hervé et CHAUDEAU Jean-Marie.

Excusée : Madame ROUX Magali et donne procuration à Mme Peggy LE GAL Secrétaire de Séance : Monsieur GITTON Jean-Luc

-Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 juin 2023 ò l’unanimité

*Délibération pour la vente d'une partie du chemin communal impasse des petits sotivets

Demande de rachat de la partie du chemin communal par l'acquéreur de la parcelle cadastrée C 619

Approuvé ò l‘unanimité, sous réserve de vérification des servitudes.

La vente se fera au prix de 3 euros le m2, les frais de bornage et de notaire seront à la charge du futur acquéreur.

*Délibération autorisant le Maire à signer les documents relatifs ò cette vente de chemin communal.

Le conseil approuve la délégation de signature au Maire Monsieur Jean-Noël Guillaumin afin de réaliser la vente.

*Délibération pour prise d’arrêté d ’interdiction des résidences mobiles.

Approuvé à l’unanimité

*Délibération concernant l’adoption de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57.

Approuvé à l’unanimité

*Délibération concernant le dérasement de l'accotement sur un côté de la route Chaumois-Fouillet.

Comparaison entre le devis d‘Axirou†e et de la SCEA du Mouchet. Attribution du chantier ò la SCEA du Mouchet.

*Questions Diverses

- Etude concernant le renouvellement du matériel motorisé mobile d'entretien de la commune.

Une proposition des Etablissement Ferrand pour l’acquisition d'un tracteur Iseki ainsi que la reprise de l'ensemble du matériel dédié a été faite.

L’entreprise Galio doit faire une autre proposition.

-Début du chantier de la rénovation du centre socio culturel. Rendu du diagnostic en septembre.

Le conseil prend fin à 21 h.