COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 26 FEVRIER 2024

L’an deux mille vingt-quatre, le 26 février, le Conseil Municipal de la commune d’Azy dûment convoqué pour 19h00, s’est réuni en session ordinaire, à la salle de conseil d’Azy, sous la présidence de Monsieur Jean-Noël GUILLAUMIN Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal :22 février 2024

Nombre de conseillers en exercice : 10

Présents : 9

Votants : 9

Excusé : Monsieur Charpenay Hervé

Présents : Mesdames et Messieurs, Christelle GERMAIN, Magali ROUX, Lucie LEROY, Peggy LE GAL, Jean-Noël GUILLAUMIN, Jean-Luc GITTON, Jean Marie CHAUDEAU, Patrick FOUSSARD, Arnaud CHARLON.

Madame GERMAIN Christelle est élue secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 08 janvier 2024 à l’unanimité.

- Modification du plan de financement prévisionnel pour la réfection de la salle communale multi-accueil.

Madame Peggy LE GAL, 2e adjointe, présente le nouveau plan de financement prévisionnel pour la rénovation de la salle multi-accueil d'AZY.

Établit par le CIT, ce prévisionnel s’élève à 727 992,00€ HT et est subventionné à hauteur de 582 377.79€ HT. Il reste à la charge de la commune 145 614.21€ HT.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré valide le nouveau plan de financement pour un montant de 727 992.00€ HT.

  • Abonnement à un nouvel espace numérique de travail pour nos écoliers : primOT et adhésion gip recia.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide à l’unanimité de s’abonner à l’espace numérique primOT pour un tarif annuel de 45€.

Il approuve également l’adhésion de la commune au groupement d’intérêt public RECIA, domicilié 3 avenue Claude Guillemin -bâtiment F1-BP 36009, 45060 ORLEANS cedex 2

pour la somme de 50 euros annuel.

Le Conseil Municipal autorise le Maire à inscrire au budget les dépenses afférentes à l’adhésion au GIP RECIA.

  • Délibération adhésion convention à l’association chats libres du cher.

Peggy Le Gal propose de signer une convention avec l’association des chats libres du Cher pour la capture et le traitement des chats errants.

Les services comprennent la stérilisation, le tatouage des animaux et la remise sur le lieu de capture.

La commune d’AZY s’engage à verser une redevance de 80 euros par femelle, 50 euros par mâle et 100 euros pour les femelles gestantes.

  • SPA du cher

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de signer une convention avec la SPA du Cher pour les chiens errants de la commune.

Apres en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote à 8 voix contre et 1 voix pour.

  • Dépenses à imputer au compte 623 « fêtes et cérémonies » m57

L’ancien compte 6232 en M14 change pour le compte 623 en M57.

De ce fait, le Conseil Municipal décide de considérer l’affectation des dépenses reprises ci-dessus au compte 623 « fêtes et cérémonies » pour la nomenclature M57 abrégée dans la limite des crédits repris au budget communal.


 

  • Devis Segilog :

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal un devis pour une prestation hors contrat Segilog permettant l’intégration de l’actif de la collectivité à partir du fichier trésorerie.

Le devis s’élève à 280 euros HT, soit 336 euros TTC.

Concernant la proposition commerciale de notre prestataire Berger Levrault satisfaisante, Le Conseil Municipal, à l’unanimité décide la mise en service du contrat avec Berger Levrault pour l’intégration de l’actif dans notre inventaire.


 

  • Partenariat relatif au pack énergie entre la collectivité et le Syndicat Départemental d’Énergie du cher.

Dans le contexte actuel de surconsommation et d’augmentation des coûts énergétiques, le Syndicat a souhaité s’engager auprès des collectivités adhérentes afin de les aider à maîtriser leurs consommations et à diminuer leur impact environnemental par la réduction des émissions de gaz à effet de serre (CO2).

Après en avoir délibéré, suite à l’exposé de Monsieur le Maire, le conseil municipal décide de confier au SDE 18 la mise en place du « Pack énergie Premium » pour une durée de 4 ans et pour un coût global de 1,50€/458 hab/an, soit 687€/an.


 

La séance est levée par Monsieur le Maire à 20h30.